Documents pour les aides aux apiculteurs, dans le cadre du programme apicole européen et octroyées par FranceAgriMer, pour la campagne 2015-2016 :
AIDE A LA TRANSHUMANCE (avant le 15 décembre 2015) :
Formulaire :
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_15088.do
Notice explicative :
http://www.franceagrimer.fr/content/download/40966/381917/file/NoticeTranshumance 2016.pdf
AIDE AU MAINTIEN ET DÉVELOPPEMENT DU CHEPTEL (avant le 15 décembre 2015 ou le 15 avril 2016) :
Formulaires :
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_15089.do (Demande d’aide)
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_15093.do (Attestation d’origine du cheptel)
Notice explicative :